Ergebnis der Vergabe

Frankreich – Verschiedene Transportmittel und Ersatzteile – FOURNITURE DE VITRAGES POUR LES AUTOBUS, AUTOCARS ET MINIBUS DU GROUPE RTM (4 LOTS)

Beschreibung

1/ La consultation est décomposée en quatre lots ci-après énoncés : lot 1 : Fourniture de vitrages pour les autobus, autocars et minibus de marque EVOBUS-MERCEDES ; lot 2 : Fourniture de vitrages pour les autobus, autocars et minibus de marque IVECO ; lot 3 : Fourniture de vitrages pour les autobus, autocars et minibus de marque IRIZAR ; lot 4 : Fourniture de vitrages et services associés pour les autobus, autocars et minibus multimarques. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à tous les lots et son annexe propre à chaque lot. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les lots 1 à 3 sont des accords-cadres multi-attributaires, conclus chacun avec deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution en cascade définies dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. Le lot 4 est un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, exécuté par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée, à savoir : lot 1 : 7 500 000,00 euros HT ; lot 2 : 1 200 000,00 euros HT ; lot 3 : 1 200 000,00 euros HT ; lot 4 : 4 000 000,00 euros HT. 3/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 4/ La durée des accords-cadres commence à compter de leur date de notification jusqu'au 03/04/2031. 5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.

Angaben aus der Bekanntmachung

Auftraggeber

Régie des Transports Métropolitains

Ort

Marseille

Bundesland

Provence-Alpes-Côte d’Azur

CPV

34900000 — Verschiedene Transportmittel und Ersatzteile

Verfahrensart

Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum Wettbewerb/Verhandlungsverfahren

Veröffentlicht

29.04.2026

Zuschlag am

10.04.2026

Kennung

7959027f-576c-45c9-8b39-e3ad6a16abf6

Quelle

TED (EU-Amtsblatt)

Lose

• Los 1
• Los 8
• Los 9
• Los 10

Zuschlag

• CBM CAR ET BUS MAINTENANCEROUILLON

Verlauf des Verfahrens

• Ausschreibung 04.11.2025
  Frankreich – Verschiedene Transportmittel und Ersatzteile – FOURNITURE DE VITRAGES POUR LES AUTOBUS, AUTOCARS ET MINIBUS DU GROUPE RTM (4 LOTS)
• Ergebnis der Vergabe 29.04.2026
  Frankreich – Verschiedene Transportmittel und Ersatzteile – FOURNITURE DE VITRAGES POUR LES AUTOBUS, AUTOCARS ET MINIBUS DU GROUPE RTM (4 LOTS)

Änderungen der Bekanntmachung

• verfahrensart, art, wert_eur, bieterzahl, zuschlagswert_eur, zuschlag_am 11.09.2026

Zum Vergabeportal

• Original-Bekanntmachung

Verbindlich sind allein die Angaben auf dem Vergabeportal. Stand dieser Seite: 11.09.2026, 19:05.