Ausschreibung
Frankreich – Brennstoffe auf Holzbasis – FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLAQUETTES DE BOIS AVEC OU SANS CRIBLAGE
Beschreibung
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes permanent dont le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Il sera attribué à un seul opérateur économique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par application aux quantités réellement exécutées dans la limite de 1 000 000 euro(s) HT des prix portés au bordereau des prix unitaires sur la durée totale de l'Accord-Cadre. Durée de l'accord-cadre : 2 ans - date de notification indiquée dans l'avis de publicité est indicative
Dossier: Zuschlagskriterien, Eignung, Checkliste — mit Konto
Mit einem Konto liest Zuschlagsreif die Vergabeunterlagen dieses Verfahrens und erstellt daraus ein Dossier: Zuschlagskriterien mit Gewichtung, Eignungsanforderungen, Zeitplan und eine Checkliste der einzureichenden Unterlagen.
Dossier ansehenAngaben aus der Bekanntmachung
- Auftraggeber
- Mairie de Besançon
- Ort
- Besancon
- CPV
- 09111400 — Brennstoffe auf Holzbasis
- Verfahrensart
- Offenes Verfahren
- Veröffentlicht
- 09.04.2026
- Angebotsfrist
- 18.05.2026, 12:00
- Kennung
- 1d0a4ebc-da15-4255-b357-f87437a415c1
- Quelle
- TED (EU-Amtsblatt)
Lose
- Los 0
Zum Vergabeportal
Verbindlich sind allein die Angaben auf dem Vergabeportal. Stand dieser Seite: 12.09.2026, 17:27.