Ausschreibung

Frankreich – Personensonderbeförderung (Straße) – Transport des enfants et des jeunes liés aux activités organisées par le Sicoval

15.09.2025 Angebotsfrist · abgelaufen
2 Lose

Beschreibung

La présente consultation concerne le Transport des enfants et des jeunes liés aux activités organisées par le Sicoval et comprend 2 lots. Lot 1 : Transport des enfants le mercredi en période scolaire à l'heure de sortie des classes depuis les écoles vers les centres de loisirs à l'intérieur du territoire du Sicoval Lot 2 : Transport des enfants et/ou de jeunes lors de sorties (département ou hors département), liés aux activités organisées par les ALSH, les espaces jeunes, les CLAS tous les jours (y compris vacances scolaires) sauf le mercredi midi de la période scolaire. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour le lot 1, il s'agit d'un marché ordinaire à prix unitaires. Pour le lot 2, L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Le montant total des prestations pour la durée du lot 1 est de minimum 80 000,00 euro(s) HT et maximum 500 000,00 euro(s) HT. L'accord cadre sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires. Chaque marché subséquent ne pourra atteindre ou dépasser 50 000 euro(s) HT

Dossier: Zuschlagskriterien, Eignung, Checkliste — mit Konto

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Angaben aus der Bekanntmachung

Ort
Labege
Bundesland
Occitanie
CPV
60130000 — Personensonderbeförderung (Straße)
Weitere: 60100000
Verfahrensart
Offenes Verfahren
Veröffentlicht
25.06.2025
Angebotsfrist
15.09.2025, 23:59
Kennung
3588faf5-5e25-43ab-af7d-006d9a003c35
Quelle
TED (EU-Amtsblatt)

Lose

Verlauf des Verfahrens

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Verbindlich sind allein die Angaben auf dem Vergabeportal. Stand dieser Seite: 12.09.2026, 20:27.